En accédant au site www.boudeville-fontaine.fr, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation de ce site.
Propriété du site
Le site boudeville-fontaine.fr est la propriété de la société Boudeville & Fontaine, Société par Actions Simplifiée au capital de 145 000 euros, immatriculée au RCS Chartres 572 950 772, Siret 572 950 772 00010, dont le siège est situé 51 Route d’Oulins – 28 260 Anet, France.
Directeur de publication du site boudeville-fontaine.fr : M. Edouard Peix, Président de Boudeville & Fontaine.
Conception interne.
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site boudeville-fontaine.fr sont protégés par le droit d’auteur et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le site Boudeville-Fontaine.fr sont la propriété exclusive de leurs détenteurs. Leur reproduction totale ou partielle est strictement interdite.
Exclusion de responsabilité
Boudeville & Fontaine ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site boudeville-fontaine.fr, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. De plus, Boudeville & Fontaine ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omissions liées aux différentes mises à jour du site.
Liens vers d’autres sites
Boudeville & Fontaine ne saurait être responsable de leurs contenus, de leurs produits, de leurs publicités ou de tout autre élément ou service présenté sur ces sites. Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée. Ces sites ne sauraient engager la responsabilité de Boudeville & Fontaine dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Respect des réglementations
Le site boudeville-fontaine.fr est mis en place par Boudeville & Fontaine, dont le siège social est en France. Les internautes, ayant accès au site boudeville-fontaine.fr en d’autres endroits que la France doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
L’internaute dispose donc d’un droit de consultation, de retrait et de modification de ces différentes données. Pour exercer ce droit, il suffit de nous contacter en nous indiquant vos nom, prénom ainsi que l’e-mail éventuel que vous avez communiqué sur boudeville-fontaine.fr.
Veuillez adresser votre courrier à l’adresse suivante :
Boudeville & Fontaine – 51 Route d’Oulins – 28 260 Anet, France
Ou nous communiquer votre demande par mail via le formulaire de contact.
Respect de la protection des données personnelles
La rubrique « Contact » du site boudeville-fontaine.fr permet de communiquer avec les personnels commerciaux, de production ou du graphisme, à l’aide d’un formulaire. Les données que vous nous communiquez lors de vos demandes. Conformément à l’article 40 de la loi « Informatique et Libertés » modifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion des fichiers de clients et de prospects, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, il suffit de nous contacter en nous indiquant vos nom, prénom ainsi que l’e-mail éventuel que vous avez communiqué sur boudeville-fontaine.fr.
Veuillez adresser votre courrier à l’adresse suivante :
Boudeville & Fontaine – 51 Route d’Oulins – 28 260 Anet, France
Ou nous communiquer votre demande par e-mail via le formulaire de contact.
N.-B. : Vos coordonnées ne seront pas transmises à des partenaires commerciaux.
Accès au site boudeville-fontaine.fr
Boudeville & Fonatine se réserve le droit, quel qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site boudeville-fontaine.fr, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans qu’il soit toujours possible d’en informer préalablement les internautes.
Modification des conditions d’utilisation du site boudeville-fontaine.fr
Boudeville & Fontaine se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. La date de dernière modification de ces Conditions figure en permanence en bas du document.
Contact
Boudeville & Fontaine est à votre disposition pour toute remarque ou suggestion sur le contenu actuel ou à venir du site www.boudeville-fontaine.fr
Vous pouvez nous contacter par e-mail via le formulaire de contact.
Boudeville & Fontaine – 51 Route d’Oulins – 28 260 Anet, France
TEL : +33 (0)2 37 41 90 21 – FAX : +33 (0)2 37 41 45 97